Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT)
Jeudi 16 mars 2023 de 14h à 18h
Ordre du jour
Point 1 — Approbation de projets de procès-verbaux
1a. CHSCT n° 93bis du 9 novembre 2022 (décision)
1b. CHSCT n° 95 du 24 novembre 2022 (décision)
1c. FSSCT-CSA n° 001 du 26 janvier 2023 — sous réserve (décision)
Point 2 – Point de situation sur les opérations immobilières en cours
2a. Travaux à I'UFR SHS Metz (information)
2b. Travaux à l’lUT Nancy-Brabois (information)
Point 3 — Préconisations de rapports de visite
3a. Préconisations du rapport de visite de I'lUT Moselle Est (avis)
3b. Préconisations du rapport de visite du SUMPPS site CLSH — sous réserve (avis)
3c. Préconisations du rapport de visite de I’agence comptable de Nancy — sous réserve (avis)
Point 4 — Programme de visite de la F3SCT au 1er semestre 2023 (avis)
Point 5 — Service compétent en radioprotection :
5a. Modification de l’arrêté de désignation des conseillers en radioprotection (avis)
5b. Protocole d’organisation du SCR (information)
Point 6 — Suites données aux préconisations relatives à la consignation DGI n° 29 (information)
Point 7 — Synthèse des fiches issues des registres SST (information)
Point 8 — Suivi des accidents de travail, de service et de trajet (information)
Point 9 — Suivi des avis du CHSCT n° 95 et de la FSSCT n° 001 (information)
1a. CHSCT n° 93bis du 9 novembre 2022 (décision)
1b. CHSCT n° 95 du 24 novembre 2022 (décision)
1c. FSSCT-CSA n° 001 du 26 janvier 2023 — sous réserve (décision)
Point 2 – Point de situation sur les opérations immobilières en cours
2a. Travaux à I'UFR SHS Metz (information)
2b. Travaux à l’lUT Nancy-Brabois (information)
Point 3 — Préconisations de rapports de visite
3a. Préconisations du rapport de visite de I'lUT Moselle Est (avis)
3b. Préconisations du rapport de visite du SUMPPS site CLSH — sous réserve (avis)
3c. Préconisations du rapport de visite de I’agence comptable de Nancy — sous réserve (avis)
Point 4 — Programme de visite de la F3SCT au 1er semestre 2023 (avis)
Point 5 — Service compétent en radioprotection :
5a. Modification de l’arrêté de désignation des conseillers en radioprotection (avis)
5b. Protocole d’organisation du SCR (information)
Point 6 — Suites données aux préconisations relatives à la consignation DGI n° 29 (information)
Point 7 — Synthèse des fiches issues des registres SST (information)
Point 8 — Suivi des accidents de travail, de service et de trajet (information)
Point 9 — Suivi des avis du CHSCT n° 95 et de la FSSCT n° 001 (information)
Comité social d’administration (CSA)
Jeudi 4 mai 2023 de 14h à 18h
L'ordre du jour sera publié dès qu'il nous sera communiqué.
L'ordre du jour sera publié dès qu'il nous sera communiqué.
9 février 2023 : CR du CSA (pdf, 288 Ko)
29 janvier 2023 : CR du CSA et de la Formation spécialisée (pdf, 146 Ko)