CSA et formation spécialisée (F3SCT)

Retrouvez sur cette page l'ordre du jour du prochain comité social d'administration (CSA) ou de la prochaine réunion de la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT), ainsi que les comptes rendus des réunions du CSA établis par vos élu·es CGT-FSU-SUD.


Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT)
Jeudi 16 mars 2023 de 14h à 18h

Ordre du jour
Point 1 — Approbation de projets de procès-verbaux
   1a. CHSCT n° 93bis du 9 novembre 2022 (décision)
   1b. CHSCT n° 95 du 24 novembre 2022 (décision)
   1c. FSSCT-CSA n° 001 du 26 janvier 2023 — sous réserve (décision)
Point 2 – Point de situation sur les opérations immobilières en cours
   2a. Travaux à I'UFR SHS Metz (information)
   2b. Travaux à l’lUT Nancy-Brabois (information)
Point 3 — Préconisations de rapports de visite
   3a. Préconisations du rapport de visite de I'lUT Moselle Est (avis)
   3b. Préconisations du rapport de visite du SUMPPS site CLSH — sous réserve (avis)
   3c. Préconisations du rapport de visite de I’agence comptable de Nancy — sous réserve (avis)
Point 4 — Programme de visite de la F3SCT au 1er semestre 2023 (avis)
Point 5 — Service compétent en radioprotection :
   5a. Modification de l’arrêté de désignation des conseillers en radioprotection (avis)
   5b. Protocole d’organisation du SCR (information)
Point 6 — Suites données aux préconisations relatives à la consignation DGI n° 29 (information)
Point 7 — Synthèse des fiches issues des registres SST (information)
Point 8 — Suivi des accidents de travail, de service et de trajet (information)
Point 9 — Suivi des avis du CHSCT n° 95 et de la FSSCT n° 001 (information)

Comité social d’administration (CSA)
Jeudi 4 mai 2023 de 14h à 18h

L'ordre du jour sera publié dès qu'il nous sera communiqué.


9 février 2023 : CR du CSA (pdf, 288 Ko)
29 janvier 2023 : CR du CSA et de la Formation spécialisée (pdf, 146 Ko)



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